M E N T I O N S   LÉ G A L E S

ÉDITEUR DU SITE

Ce site est édité par la Section de Charente Maritime de la SOCIÉTÉ DES MEMBRES DE LA LÉGION D'HONNEUR (Section 17 S.M.L.H.).

Le Directeur de publication et des mises à jour est Monsieur l'Ambassadeur Francis LOTT, président de la Section 17.

    Les rédacteurs ou rédactrices pour les informations des comités sont :

  • Comité de La Rochelle : Monsieur Albert AGUILERA
  • Comité de Rochefort-Fouras : Monsieur le général(2S) Jean-Michel VANDENBERGHE
  • Comité de Saint-Jean d'Angély : Madame Danièle GABORIT
  • Comité de Saintes : Monsieur Alain PHILIPPE
  • Comité de Royan : Monsieur le colonel (er) Christian GAILLOT

Le webmaster est Monsieur le Colonel (r) François JAUNAY.

NOTA : Conformément à la Délibération n° 2010 - 229 du 10 juin 2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif abrogeant et remplaçant la délibération n° 2006 - 130 du 9 mai 2006 (décision de dispense de déclaration n° 8) ce site ne fait pas l'objet d'une déclaration à la CNIL. JORF n°0155 du 7 juillet 2010 texte n° 76

 

 

HEBERGEMENT DU SITE

Ce site est hébergé par la Société 1and1

 

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